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Marques déposées par DE STOUTZ Gabriel
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CANIVEAU RHONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANIVEAU RHONE
DE STOUTZ Gabriel

Numéro de dépôt :
92402645
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
16/01/2022

Présentation de la marque CANIVEAU RHONE

Déposée le 16 janvier 1992 par DE STOUTZ Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CANIVEAU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est DE STOUTZ Gabriel domicilié(e) Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gabriel de STOUTZ domicilié(e) Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France.

La marque CANIVEAU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANIVEAU RHONE est expirée depuis le 16 janvier 2022.

DE STOUTZ Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : CANIVEAU RIVIERE , CANIVEAU RIGOLE


DE STOUTZ Gabriel - Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France


Monsieur Gabriel de STOUTZ - Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2214242 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488370 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633330 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Caniveau de sol construit en acier inoxydable, modulaire par aboutement a pente incorporée avec ou sans dispositif de nettoyage; avec ou sans sortie siphoïde recouvert ou non de caillebotis, pour la collecte et l'évacuation des effluents

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.